Avis sur la protection des renseignements personnels des clients

• Lorsque vous interagissez avec nous avant l’achat
• Lorsque vous êtes un client Tesla

Lorsque vous interagissez avec nous avant l’achat

Lorsque vous visitez notre site Web, nos magasins et nos galeries, assistez à un événement Tesla, effectuez un essai routier, communiquez avec nous pour nous poser des questions ou obtenir des informations sur les produits (en personne, en ligne, par téléphone et par courriel), nous pouvons recueillir divers renseignements auprès de vous ou à votre sujet et au sujet de votre véhicule et de vos appareils ou auprès de tiers. Par exemple, les données que nous recueillons peuvent comprendre :

Des renseignements générés par ou à propos de vous

Nous pouvons aussi recevoir des renseignements vous concernant à partir d’autres sources, comme des bases de données publiques, des partenaires affiliés de commercialisation, des installateurs certifiés, des sociétés affiliées, des partenaires commerciaux et des plateformes de médias sociaux.

Fichiers témoins et autres technologies similaires : Les fichiers témoins sont des éléments d’information stockés directement sur l’ordinateur que vous utilisez. Lorsque vous visitez notre site Web, nous pouvons utiliser des fichiers témoins essentiels pour vous fournir un service que vous avez demandé ou pour assurer le bon fonctionnement de notre site Web. En outre, nous pouvons également utiliser des fichiers témoins d’analyse et de marketing à des endroits où le placement de ces fichiers témoins ne nécessite pas le consentement de l’utilisateur.

Lorsque vous êtes un client Tesla

Si vous êtes propriétaire d’un produit ou d’un service Tesla, nous pouvons recueillir d’autres renseignements de vous ou à propos de vous, de votre Tesla, de votre produit Tesla ou d’un tiers. Nous pouvons recueillir ces renseignements à distance ou sur place (par exemple, lors d’une visite d’entretien). Selon les produits et services que vous demandez ou utilisez, tous ces types de renseignements peuvent ne pas s’appliquer à vous.

Compte Tesla : Les clients qui achètent certains produits Tesla pourront aussi créer un compte Tesla hébergé sur notre site Web. Vous pouvez accéder à tout moment à votre compte Tesla pour mettre à jour les renseignements que vous nous transmettez ou qui vous concernent. Les renseignements stockés dans votre compte comprennent :

• L’état de votre commande
• Vos renseignements d’enregistrement client
• Votre garantie et autre document relatifs à vos produits Tesla
• Historique de Superchargement
• Renseignements sur le mode de paiement
• D’autres renseignements généraux à propos de vos produits Tesla (par exemple, le numéro d’identification du véhicule ou les numéros de série d’autres produits, les détails du plan de service ou de l’ensemble de connectivité), les formulaires d’assurance, les permis de conduire, les ententes financières et d’autres informations similaires.

Des renseignements générés par ou à propos de vous

Des renseignements générés par ou à propos de votre Tesla

Des renseignements générés par ou à propos de vos produits énergétiques Tesla

Votre véhicule Tesla génère quatre catégories de données : des données de véhicule, de diagnostic, du système d’infodivertissement et de l’Autopilote.

1. Données du véhicule

   Afin de soutenir les performances continues de votre véhicule, l’entretien préventif, l’amélioration des fonctionnalités et de l’expérience, votre Tesla recueille et traite les données du véhicule liées à l’utilisation, au fonctionnement et à son état. Ces informations sont utilisées pour trier et pour corriger les problèmes éventuels et pour toujours améliorer votre véhicule et les services qui vous sont offerts. Pour protéger votre vie privée, par défaut, ces données de véhicule sont dans un format ne permettant pas de les associer à votre compte ou à votre NIV, stockées dans un format crypté que Tesla ne peut pas décrypter ou elles sont inaccessibles, à moins qu’un événement précis ne soit déclenché :

   • Si votre véhicule requiert, ou si vous demandez, un entretien ou une réparation
   • Si un événement de sécurité se produit (comme une collision, un déploiement de coussin gonflable ou un événement de freinage d’urgence)
   • Si votre véhicule requiert des services de sécurité comme une intervention d’urgence ou une Assistance routière
   • Si votre véhicule rencontre un problème matériel ou logiciel qui peut être vérifié et traité par une mise à jour logicielle future ou par une autre résolution
   • Si vous donnez votre consentement ou si une autre base juridique est applicable

   
   Nous définissions clairement les données de véhicule que nous recueillons et celles que nous ne recueillons pas. Tesla n’associe pas votre emplacement à votre compte ou à votre identité et elle ne conserve pas d’historique de vos déplacements. Par exemple, les données recueillies comprennent : les renseignements relatifs à la vitesse, aux lectures de l’odomètre, aux signaux des composants du véhicule, à l’état de la connectivité, aux données de gestion de l’utilisation de la batterie, à l’historique de recharge de la batterie, aux fonctions du système électrique, aux renseignements sur la version du logiciel, aux données du système d’infodivertissement, aux données relatives à la sécurité et aux images provenant des caméras (notamment, des renseignements relatifs aux systèmes SRS du véhicule, au freinage et l’accélération, à la sécurité et au frein à main), à de courts clips des accidents, aux renseignements relatifs aux activations de l’Autopilote, à la Sortie Automatique, au mode Sentinelle et à d’autres fonctionnalités comme les données permettant d’identifier des problèmes et d’analyser les performances du véhicule.

   Services de localisation : Votre véhicule Tesla utilise la localisation pour alimenter des fonctionnalités comme les cartes, la navigation ou les services de localisation de l’application mobile intégrés au véhicule. Les services de localisation peuvent utiliser conjointement les données du système GPS et de Bluetooth, l’adresse IP et les tours Wi-Fi et mobiles pour définir votre emplacement. Afin de protéger votre vie privée, les données de localisation peuvent être traitées directement dans votre véhicule, être sous une forme ne permettant pas de vous identifier personnellement ou demeurer inaccessibles à Tesla. Pour des raisons de sécurité, la localisation de votre véhicule peut être utilisée lorsqu’un événement de sécurité se produit (comme une collision, un déploiement de coussin gonflable ou un freinage d’urgence automatique) afin de faciliter les interventions. Cela signifie qu’à moins d’avoir été capté à la suite d’un événement de sécurité, Tesla ne lie pas votre emplacement à votre identité et elle ne peut connaître vos déplacements. Vous pouvez également activer ou désactiver à tout moment, par l’écran tactile de votre véhicule, le recueil des données relatives à l’analyse de segments de route dans Logiciel > Partage des données. Notez que certaines fonctionnalités avancées, comme la circulation en temps réel et la navigation intelligente, reposent sur ces données. 

   Données d’analyse de sécurité : Afin de contribuer à améliorer nos produits et services, nous pouvons recueillir et stocker d’autres données concernant votre véhicule, qui contiennent des informations permettant de vous identifier ou d’identifier le NIV de votre véhicule, notamment : des données sur les accidents ou les accidents évités de justesse impliquant votre véhicule (comme le déploiement des coussins gonflables ou le freinage d’urgence automatique), des données concernant les services à distance (comme les commandes de verrouillage/déverrouillage à distance, de démarrage/arrêt de charge et de klaxon), un rapport de données confirmant que votre véhicule est en ligne, ainsi que des informations sur la version actuelle du logiciel et certaines données télématiques, des données sur des problèmes qui pourraient avoir une incidence négative sur le fonctionnement de votre véhicule, des données sur des questions cruciales de sécurité et des données sur chaque mise à jour des logiciels et micrologiciels.

   Fonctionnalités avancées : Certaines fonctionnalités comme la circulation en temps réel, la navigation, la navigation intelligente, l’Autopilote et la Sortie automatique peuvent nécessiter que les données du segment de route fonctionnent comme prévu. Afin de protéger votre vie privée, vous pouvez également activer ou désactiver à tout moment le recueil de ces données (Logiciel > Partage des données). Lorsque ce réglage est activé, nous pouvons partager ces données d’une manière qui ne permet pas d’identifier votre compte ou votre VIN avec des partenaires afin de nous aider à améliorer et à vous fournir le service. Ce partage peut être effectué même lorsque vous n’utilisez pas activement une fonction qui requiert ces informations.

   Données concernant la recharge : nous pouvons recueillir des informations relatives aux tarifs et aux stations de recharge que vous utilisez (dont les Superchargeurs et les prises commerciales ou à votre domicile) afin d’analyser quelles stations sont utilisées, la durée et l’efficacité des recharges de batterie et les endroits où des stations de recharge supplémentaires sont nécessaires et aux endroits où elles pourraient être comprises dans des programmes d’incitation ou de crédit offerts par le gouvernement.

   Historique des entretiens : Afin de faciliter l’entretien et la réparation de votre véhicule, nous pouvons recueillir et traiter les données relatives à l’historique des entretiens des centres de service ou d’ateliers de carrosserie tiers approuvés. Ces renseignements comprennent notamment, le nom, le NIV, l’historique des réparations, les détails des pièces, les estimations et les coûts, les rappels en cours, les factures en souffrance, les plaintes de client et tout autre renseignement relatif à l’historique des entretiens du véhicule.

   Renoncer au recueil des données du véhicule : La connectivité et la performance sont à la base des véhicules Tesla et la raison que certains clients choisissent Tesla. Ils veulent profiter de fonctionnalités avancées et d’une expérience de conduite améliorée. Par défaut, Tesla offre une expérience unique tout en protégeant votre vie privée.Cependant, si vous ne désirez plus que nous recueillions les données du véhicule ou d’autres données à propos de votre véhicule Tesla, veuillez communiquer avec nous afin de désactiver la connectivité. Notez que certaines fonctionnalités comme les mises à jour sans fil, les services à distance et l’interactivité avec les applications mobiles et les fonctionnalités intégrées comme celles qui concernent la localisation, la radio par Internet, les commandes vocales et le navigateur Web nécessitent une connectivité. Si vous choisissez de refuser le recueil des données du véhicule (à l’exception des préférences intégrées de transmission de données), il nous sera impossible de connaître ou de vous informer en temps réel des problèmes concernant votre véhicule. Cela peut entraîner la réduction des fonctionnalités de votre véhicule, des dommages graves ou des pannes. 

2. Données de diagnostic

   Tesla utilise les journaux de diagnostic pour maintenir ses produits et services à jour, résoudre ou déboguer les problèmes et apporter des améliorations continues. Nous nous efforçons de recueillir le niveau minimal de données diagnostiques nécessaires pour que votre véhicule ou votre produit énergétique soit fiable, sécurisé et fonctionne normalement. Les diagnostics peuvent inclure des détails sur la configuration du véhicule, le micrologiciel, l’utilisation d’énergie, l’état des systèmes électroniques et d’autres données de système à système utilisées pour identifier les bogues et effectuer des évaluations techniques. Lors d’événements particuliers, nous utilisons des journaux de diagnostic comme renseignements de base sur les erreurs pour aider à déterminer si les problèmes rencontrés peuvent être résolus par une version logicielle immédiate ou future.

3. Données du système d’infodivertissement

   Lors de l’utilisation de l’écran tactile de votre véhicule, Tesla peut recueillir certaines données d’analyse de l’utilisation qui sont soit stockées sur le véhicule lui-même, soit, si elles sont partagées avec nous, ne sont pas associées par défaut à votre compte ou à votre NIV. Les données d’analyse de l’utilisation peuvent inclure, par exemple, des comptages agrégés des fonctions ou des applications utilisées, des métadonnées de lecture et de navigation (telles que la durée d’écoute de la radio et le canal), et la localisation approximative pour les options de radio locale.

   	Traité directement sur le véhicule par défaut	Partagé avec Tesla, mais non associé à votre compte	Partagé avec Tesla et associé à votre compte
   Calendrier	✓	S. O.	S. O.
   Téléphone	✓	S. O.	S. O.
   Messages	✓	S. O.	S. O.
   Contacts	✓	S. O.	S. O.
   Navigateur	✓	S. O.	S. O.
   Caméra de tableau de bord	✓	S. O.	S. O.
   Mode Sentinelle	✓	S. O.	S. O.
   Applications de musique en continu	✓	Données d’analyse de l’utilisation pour l’amélioration des fonctionnalités	S. O.
   Appel vidéo	✓	Données d’analyse de l’utilisation pour l’amélioration des fonctionnalités	S. O.
   Garage intelligent	✓	Données d’analyse de l’utilisation pour l’amélioration des fonctionnalités	S. O.

    

   Pour des raisons de confidentialité, l’historique de navigation votre véhicule et vos identifiants de connexion ne sont pas partagés avec Tesla. Pour certaines applications d’infodivertissement nécessitant une connexion, si vous n’avez pas de compte personnel, Tesla vous offre la possibilité d’utiliser l’application avec un compte fourni par Tesla. Si vous choisissez d’utiliser un compte fourni par Tesla, les données de votre système d’infodivertissement pour cette application particulière peuvent être associées à votre compte ou à votre NIV. En outre, si vous éprouvez des problèmes de performance avec votre système d’infodivertissement et que vous avez besoin d’aide, Tesla peut récupérer certaines données du système d’infodivertissement pour répondre à votre demande, résoudre ou déboguer efficacement le problème et améliorer nos produits et services.

   Commandes vocales : Chaque véhicule Tesla est doté de la capacité d’utiliser votre voix pour dicter des commandes au véhicule. Pour prendre en charge les améliorations continues de la qualité, Tesla saisit et traite la transcription de la commande (comme « Régler la température... »). Pour des raisons de confidentialité, les enregistrements vocaux ne sont pas saisis et la transcription de la commande n’est pas associée à votre compte ou à votre NIV. En outre, Tesla ne recueille aucune information lors de l’utilisation de la conversion de la voix en texte, de sorte que vos messages texte ne sont jamais envoyés à Tesla.

   Application mobile de Tesla : L’application Tesla permet aux propriétaires de communiquer directement avec leur véhicule. Avec l'application, vous avez la possibilité de vérifier l'état de charge de votre véhicule en temps réel, de démarrer/arrêter la charge, de chauffer/refroidir la cabine avant de conduire, de verrouiller/déverrouiller le véhicule à distance, de partager des destinations et des informations de calendrier, ou de voir la position actuelle du véhicule. Afin de détecter et de résoudre de manière proactive les problèmes liés aux fonctionnalités de l’application Tesla, de traiter les plaintes des clients et d’empêcher tout accès non autorisé ou toute utilisation abusive, certains informations générales d'utilisation associés à votre compte ou à votre NIV peuvent être partagés avec nous. Par exemple, si vous utilisez l’application Tesla pour modifier la température de la cabine du véhicule, nous pouvons collecter l’information de réussite ou d’échec de cette commande, sans détails supplémentaires, tels que le changement de température en degrés. L'application Tesla vous permet également de téléverser des images, par exemple, lorsque vous soumettez votre demande d’entretien ou de réparation, pour obtenir l'aide du soutien à la clientèle, pour installer des produits, pour mettre à jour votre photo de profil Tesla, et plus encore.

4. Données d’Autopilote

   Les véhicules Tesla utilisent une gamme de caméras offrant des fonctionnalités avancées telles que l’Autopilote, la Sortie automatique intelligente et le Stationnement automatique. Les fonctionnalités de la caméra ont été conçues de A à Z pour assurer votre confidentialité. Tesla ne fait pas d’enregistrements continus et ne dispose pas d’une fonctionnalité de visualisation en direct. Par défaut, les fonctions autonomes avancées qui dépendent des caméras externes sont traitées sans jamais quitter votre véhicule. Il existe deux types d’enregistrements de caméra qui peuvent être transmis de votre véhicule à Tesla : les enregistrements des caméras pour les événements de sécurité et pour l’apprentissage collectif.

   1. Les enregistrements des caméras pour les événements de sécurité sont automatiquement captés uniquement si un événement de sécurité grave se produit, comme une collision du véhicule ou le déploiement d’un coussin gonflable. Ces courtes séquences vidéo durent jusqu’à 30 secondes et sont associées à votre NIV afin de nous aider à fournir des services d’urgence, une évaluation du véhicule et une assistance routière (et ces enregistrements peuvent inclure l’horodatage et les métadonnées de localisation).
   2. Les enregistrements de caméra pour l’apprentissage collectif utilisent les caméras externes du véhicule pour apprendre à reconnaître des éléments tels que les lignes des voies, les panneaux de signalisation et la position des feux de circulation. Plus nous arrivons à faire d’apprentissage collectif en condition routière, plus la capacité de conduite autonome de votre Tesla sera élevée. Nous tenons à préciser que, afin de partager avec Tesla les enregistrements des caméras pour l’apprentissage collectif, votre consentement au partage des données est nécessaire et peut être contrôlé à tout moment sur l’écran tactile du véhicule en naviguant vers Logiciel > Partage des données. Même si vous choisissez de partager, les enregistrements des caméras sont limités à 30 secondes et restent anonymes, ce qui garantit qu’ils ne sont pas liés à vous ou à votre véhicule.

   Caméra de tableau de bord : La caméra de tableau de bord est une fonction offerte aux clients à condition qu’une clé USB correctement configurée soit insérée dans l’un des ports USB. Toutes les vidéos enregistrées sont stockées localement sur la clé USB et ne sont pas transmises à Tesla. Avant d’activer cette fonctionnalité, n’oubliez pas de vérifier les lois locales de votre pays quant à l’utilisation des caméras de tableau de bord afin de vous conformer à toutes les réglementations et restrictions en matière de propriété.

   Mode Sentinelle : Cette fonction utilise les capteurs et les caméras externes du véhicule pour détecter et vous avertir de toute activité suspecte ou menace importante pour votre véhicule lorsqu’il est stationné. Si une menace est détectée, comme quelqu’un s’appuyant sur votre véhicule, le mode Sentinelle fait clignoter les phares, affiche un message sur votre écran tactile indiquant que les caméras ont commencé à enregistrer et la vidéo de l’événement est sauvegardée sur votre clé USB (s’il y en a une). Les vidéos du mode Sentinelle ne sont pas transmises à Tesla. En cas de menaces importantes, comme un bris de vitre, le véhicule envoie également une alerte sur l’application mobile associée au véhicule, active l’alarme de sécurité et le système audio génère un son fort et inattendu. Les vidéos du mode Sentinelle sont sauvegardées dans la mémoire intégrée et ils peuvent être visualisés directement sur l’écran tactile du véhicule. Le mode Sentinelle peut également fonctionner de manière similaire sans qu’une clé USB ne soit installée. Une alerte pourra être envoyée sur votre téléphone si une menace est détectée, mais la vidéo de l’événement ne sera pas disponible.

   Si vous avez activé l’accès à la caméra en direct du mode Sentinelle, cela vous permet de voir à distance les environs de votre véhicule lorsqu’il est stationné. Vous pourrez aussi klaxonner, faire clignoter les phares et parler par le haut-parleur du véhicule. Les sons provenant des alentours du véhicule ne sont pas enregistrés. Pour activer ou désactiver, touchez Contrôles > Sécurité. Lorsque le mode Sentinelle est activé, les phares clignotent et l’écran tactile indique que le mode est activé. Les images captées par la Caméra en direct sont cryptées de bout en bout et Tesla ne peut y accéder.

   Notez qu’il est de votre entière responsabilité de consulter et de respecter toutes les réglementations locales et les restrictions de propriété concernant l’utilisation des caméras.

   Caméra d’habitacle : Les véhicules Model 3 et Model Y équipés d’un ordinateur de conduite entièrement automatique et les Model S et Model X 2021 ou plus récents sont équipés d’une caméra d’habitacle située au-dessus du rétroviseur qui est désactivée par défaut. Si vous activez la caméra d’habitacle en consentant au partage des données de « l’analyse de la caméra d’habitacle », une courte vidéo sera captée et transmise à Tesla à la suite d’un événement de sécurité (une collision du véhicule ou un freinage d’urgence). La courte vidéo est destinée à capter les quelques secondes avant l’incident et n’inclut aucune séquence de l’événement de sécurité lui-même. Aucune vidéo n’est transmise en l’absence d’un événement de sécurité, point final. Ces vidéos seront utilisées pour développer et améliorer les fonctions de sécurité et apporter des améliorations logicielles, telles que les mises à jour de l’assistance anticollision. Pour des raisons de confidentialité, les enregistrements de la caméra d’habitacle sont anonymes et ne sont pas liés à votre compte ou à votre VIN. Vous pouvez également activer ou désactiver à tout moment la cueillette de ces données (Logiciel > Partage des données). 

Lorsque vous nous contactez pour obtenir de l’information ou effectuer un achat, nous pouvons utiliser les données recueillies à des fins diverses. Voici des exemples de l’utilisation que nous pouvons faire de vos données personnelles pour vous offrir l’expérience la plus transparente possible en matière de véhicules et d’énergie.

Motifs d’utilisation

Communiquer avec vous

• Répondre à vos questions et donner suite à vos demandes
• Vous donner de l’information sur les concours, événements et promotions, puis gérer ces activités
• Partager avec vous des renseignements administratifs, tels que des modifications à nos conditions et politiques
• À des fins éducatives et de sensibilisation sur des sujets qui vous intéressent
• Vous communiquer d’importants renseignements relatifs à la sécurité au sujet de votre véhicule ou produit énergétique ou pour informer les premiers répondants dans l’éventualité d’un accident impliquant votre véhicule
• Pour mener des recherches, des sondages et obtenir vos commentaires

Fournir nos produits et services

• Compléter votre achat, votre demande de location de produit ou votre demande de financement, et faire installer ou livrer votre commande
• Traiter votre paiement pour un produit ou un service
• Traiter, aider et fournir le soutien à la clientèle connexe
• Surveiller la performance de votre produit Tesla et fournir des services connexes, y compris des mises à jour sans fil
• Comprendre, trier et résoudre les problèmes et préoccupations concernant les produits et les services

Pour améliorer et accroître le développement de nos produits et services

• Effectuer des recherches, développer et promouvoir de nouveaux produits et services, et améliorer ou modifier nos services existants
• Étudier et améliorer la sécurité et la protection de nos produits et services
• À des fins commerciales telles que l’analyse des données, les audits, la surveillance et la prévention des fraudes, la planification des activités, la détermination de l’efficacité des campagnes, des rapports et des prévisions

Autres circonstances

• Respecter les obligations contractuelles avec des tiers, des agents et des sociétés affiliées
• Analyser, reconstruire, enquêter ou déterminer autrement la cause d’un incident ou d’un accident en lien avec le véhicule
• Se conformer aux obligations légales, aux lois et autres exigences gouvernementales
• Établir, exercer ou défendre des droits juridiques
• Toute autre autorisation ou instruction de votre part

Tesla ne conserve les données personnelles que le temps nécessaire à la réalisation des objectifs pour lesquels elles ont été recueillies, y compris comme décrit dans le présent Avis de confidentialité, dans nos avis spécifiques aux services, ou comme requis par la loi. Les critères pour déterminer la conservation des données peuvent inclure l’examen de leur utilisation, de notre relation avec vous, de l’existence d’un contrat de services, de votre consentement ou de la nécessité légale de conserver certaines données. Nous examinons attentivement s’il est nécessaire de conserver les données personnelles collectées et veillons à ce que les données soient conservées le moins longtemps possible.

Lorsque nous traitons des données à caractère personnel à votre sujet, nous le faisons avec votre consentement et/ou tel que requis pour fournir les produits ou services que vous utilisez, mener nos activités, satisfaire à nos obligations contractuelles et légales, protéger la sécurité de nos systèmes, de nos produits et de nos clients, ou satisfaire à d’autres intérêts légitimes de Tesla. Nous ne partageons pas d’information révélant votre identité avec des tiers pour leurs fins de marketing, à moins que vous ne consentiez à ce partage. Pour plus de détails concernant la justification légale sur laquelle s’appuie Tesla pour chaque activité de traitement de données, consultez la section « Objet et fondement juridique » de la section « Informations que nous pouvons recueillir » ci-dessus.

Nous pouvons également utiliser et divulguer de l’information vous concernant si nous pensons, de bonne foi, que la loi l’exige à des fins de sécurité, de respect de nos obligations légales (telles que les assignations à comparaître ou les ordonnances judiciaires), d’application de la loi ou d’autres questions d’importance publique, la divulgation étant nécessaire ou appropriée. Nous pouvons également partager de l’information à votre sujet lorsqu’il existe des motifs légaux de le faire, si nous déterminons que la divulgation est raisonnablement nécessaire pour faire respecter nos conditions d’utilisation ou protéger nos opérations ou nos clients. Cela peut inclure la fourniture d’information aux autorités publiques ou gouvernementales. En outre, dans le cas d’une réorganisation, d’une fusion, d’un changement de contrôle ou d’une vente, nous pouvons transférer toutes les données personnelles que nous recueillons à la tierce partie concernée.

Cueillette et utilisation de données non personnelles

À l’exception de ce qui est décrit ici, Tesla peut également recueillir, utiliser et partager de l’information qui, à elle seule, ne permet pas de vous identifier personnellement. Une telle information peut être utilisée à quelque fin que ce soit, y compris notamment à des fins opérationnelles ou de recherche, à des fins d’analyse sectorielle, pour améliorer ou modifier nos produits et services, pour mieux adapter nos produits et services à vos besoins, et là où la loi l’exige.

Nous ne vendrons jamais vos données personnelles, point final. Le tableau ci-dessous indique avec qui Tesla peut partager vos données personnelles en fonction de vos interactions avec nous ou des achats que vous effectuez.

Nos fournisseurs de services, partenaires commerciaux et sociétés affiliées

Des tiers que vous autorisez

Autres tiers lorsque la loi l’exige, ou dans d’autres circonstances

Les données personnelles que nous recueillons peuvent être partagées entre Tesla et nos filiales, nos sociétés affiliées (entreprises détenues ou contrôlées par Tesla, ou dans lesquelles nous avons une participation substantielle), nos fournisseurs de services tiers, nos partenaires de distribution, nos fournisseurs et autres lorsque cela est nécessaire pour exécuter des services en notre nom ou en votre nom. Par exemple, les entreprises que nous avons engagées pour fournir le service à la clientèle ou pour aider à protéger et sécuriser nos systèmes et services peuvent avoir besoin d’accéder à des données personnelles pour assurer ces fonctions. Dans ce cas, ces sociétés doivent se conformer à nos exigences en matière de confidentialité et de protection des données et elles ne sont pas autorisées à utiliser les données personnelles qu’elles reçoivent de notre part à d’autres fins.

En outre, nous pouvons partager de l’information avec :

Nos tiers fournisseurs de services et nos partenaires de réseau dans le cadre de services, tels que l’hébergement de notre site Web, l’analyse et le stockage de données, le traitement des paiements, l’exécution des commandes et l’installation des produits, la connectivité sans fil aux produits Tesla, les technologies de l’information et l’infrastructure connexe, le service à la clientèle, la conception de produits, le diagnostic de produits, l’entretien des produits ou les services connexes, la diffusion des courriels, le traitement des cartes de crédit, la vérification, le marketing, le traitement des commandes vocales et d’autres services similaires.

Nos filiales et sociétés affiliées (telles que Tesla Insurance Services, Inc.) pour développer de nouveaux produits et services et améliorer les produits et services existants, effectuer des analyses de données et générer des rapports. Par exemple, si vous demandez l’entretien ou la réparation de votre véhicule auprès d’un centre de service ou d’un atelier de carrosserie exploité par Tesla ou par un tiers, nous pouvons partager de l’information sur votre véhicule, les réparations et les données personnelles associées afin d’optimiser votre expérience, de fixer des prix exacts et d’améliorer nos pratiques commerciales.

Nos fournisseurs d’estimation des réparations et toute compagnie d’assurance pour permettre à Tesla ou à un centre de service tiers d’effectuer une réparation ou un entretien sur votre véhicule. Lorsque vous demandez à Tesla de fournir des services, nous partageons certains renseignements à propos de vous et de votre véhicule avec ces tiers dans le but de vous fournir une estimation exacte des réparations et d’en faciliter le paiement. Les fournisseurs d’estimation de réparation peuvent utiliser ces renseignements dans leur ensemble pour créer et publier des analyses sectorielles.

D’autres tiers partenaires commerciaux dans la mesure où ils participent à l’achat, la location ou l’entretien de vos produits Tesla. Nous partageons des renseignements limités à propos de vous ou de vos produits Tesla afin de vous permettre de tirer parti de services offerts par nos partenaires, comme les institutions financières, de crédit-bail, les bureaux d’immatriculation, les entreprises de titres de propriété, les entreprises de services électriques, les émetteurs de permis et les compagnies d’assurances, si vous choisissez de les utiliser.

Des tiers que vous autorisez, tels que :

• Installateurs certifiés, lorsque nous pouvons vous vendre directement ou indirectement les produits énergétiques que vous avez demandés, ou lorsque l’installateur certifié possède ou finance vos produits énergétiques.
• Services publics ou sociétés de services énergétiques tiers, lorsque les tarifs ou la réglementation l’exigent ou que vous avez accepté de leur permettre de surveiller ou de contrôler votre produit énergétique.
• Avec des tiers centres ou fournisseurs de services, si vous choisissez de les utiliser. Veuillez noter que certaines informations à votre sujet sont stockées sur certains produits Tesla et peuvent être consultées directement aux tiers centres ou fournisseurs de services que vous choisissez d’utiliser pour diagnostiquer ou entretenir votre produit Tesla.
• Tiers commanditaires de concours et promotions similaires, si vous choisissez de participer; avec votre fournisseur de compte de réseau social, si vous connectez votre compte Tesla et votre compte de réseau social. Le cas échéant, vous nous autorisez à partager des renseignements avec votre fournisseur de compte de réseau social et vous comprenez que l’utilisation des renseignements que nous partageons sera régie par l’avis de confidentialité du fournisseur de compte de réseau social.

 

Des tiers lorsque la loi ou d’autres circonstances l’exigent, par exemple :

• Pour se conformer à une obligation légale (telle qu’une assignation à comparaître ou toute autre ordonnance d’un tribunal); en réponse à une demande légale des autorités gouvernementales menant une enquête, y compris pour se conformer aux exigences d’application de la loi et aux demandes des autorités de réglementation; pour vérifier ou appliquer nos politiques et procédures; pour répondre à une urgence; pour prévenir ou mettre fin à une activité que nous pourrions considérer comme étant ou risquant d’être illégale, contraire à l’éthique ou pouvant donner lieu à une action en justice; ou pour protéger les droits, les biens, la sûreté ou la sécurité de nos produits et services, de Tesla, de tiers, de visiteurs ou du public, comme nous le déterminons à notre seule discrétion.
• Avec votre employeur, un autre exploitant d’un parc automobile ou le propriétaire du produit Tesla, si vous n’en êtes pas le propriétaire direct, tel que l’autorise la loi en vigueur.
• Dans certaines juridictions, Tesla participe à des programmes gouvernementaux sur une base volontaire ou lorsque requis par la loi, tels que des programmes d’incitation ou de crédit liés à des objectifs environnementaux, à la réduction de la consommation d’énergie ou à l’introduction de nouvelles technologies. La participation de Tesla nous aide, nous et les gouvernements, à faire évoluer nos investissements et à soutenir l’introduction de nos technologies, y compris le véhicule électrique, le stockage électrique et la recharge. La participation à certains programmes peut exiger que Tesla partage certains renseignements limités sur les véhicules et sur la production, la charge ou le stockage de l’énergie, telles que le numéro d’identification du véhicule ou l’adresse du domicile, avec le gouvernement ou les organismes de réglementation, conformément aux conditions de ces programmes.
• Lorsque vous acceptez un incitatif d’achat offert par le gouvernement ou que vous participez autrement aux programmes d’incitatifs gouvernementaux, Tesla peut être tenue de fournir certains renseignements au gouvernement ou à ses administrateurs désignés, concernant votre achat, votre participation et votre admissibilité afin de traiter l’incitatif d’achat.
• Avec un tiers dans le cadre de toute restructuration, fusion, vente, coentreprise, cession, de tout transfert ou autre disposition de la totalité ou d’une partie de nos activités, de nos actifs ou de nos titres (y compris à l’égard de toute insolvabilité ou procédure similaire).

• Droits et options
• Protection des données personnelles
• Transferts internationaux
• Mises à jour de cet avis

Droits et options

Mises à jour Tesla : Lorsque vous demandez des renseignements, achetez un produit ou vous inscrivez à des communications promotionnelles, Tesla peut vous contacter par courriel, par téléphone, message texte ou via l'application Tesla à propos des promotions, de nos produits et services, et d'autres renseignements susceptibles de vous intéresser. Si vous ne souhaitez plus recevoir de courriels ou de messages à caractère promotionnel, vous pouvez vous désabonner à tout moment en suivant les instructions de désabonnement figurant dans la communication reçue de notre part, en modifiant vos préférences de communication ou en nous le signalant par l'une des méthodes de la section Questions sur la confidentialité. Si vous recevez un appel ou un message texte de notre part et que vous ne souhaitez plus recevoir de communication similaire, ou si vous ne souhaitez pas recevoir d'appels automatiques, il vous suffit de demander à figurer sur notre liste « Ne pas appeler ». Veuillez noter que nous pouvons quand même être tenus de vous envoyer des messages d'ordre administratif ou d'autres messages importants, tels que des avis de facturation ou des modifications à nos politiques, même si vous refusez de recevoir d'autres communications.

Partage des données : Tesla vous permet de contrôler ce que vous partagez. Sur l’écran tactile de votre véhicule, vous pouvez activer ou désactiver la cueillette de certaines données du véhicule (Logiciel > Partage de données), y compris l’analyse et les améliorations d’Autopilote et l’analyse des données du segment de route. Si vous choisissez d’activer le partage de données, votre véhicule peut recueillir les données et les mettre à la disposition de Tesla pour analyse. Cette analyse aide Tesla à améliorer ses produits, ses fonctionnalités et à diagnostiquer les problèmes plus rapidement. L’information recueillie n’est pas liée à votre compte ou à votre NIV et ne vous identifie pas personnellement. En fonction de vos choix, les analyses peuvent inclure des détails sur votre véhicule, sa configuration, ses performances, la version du logiciel, ainsi que de courtes vidéo ou images. Pour des raisons de confidentialité, les données personnelles ne sont aucunement enregistrées, elles sont soumises à des techniques de préservation de la confidentialité ou sont supprimées des rapports avant d’être envoyées à Tesla.

Demandes de confidentialité des données : Nous voulons que vous puissiez contrôler la manière dont nous utilisons vos données personnelles. Sous réserve de la législation locale, vous pouvez avoir le droit d’être informé et de demander l’accès aux données personnelles que nous traitons à votre sujet, de mettre à jour et de corriger les inexactitudes dans ces données, de faire restreindre ou supprimer les données, de vous opposer ou de retirer votre consentement à certaines utilisations des données et de déposer une plainte auprès des autorités locales de protection des données. Vous pouvez également avoir le droit de ne pas être soumis à une prise de décision automatisée, y compris le profilage, lorsque cela aurait un effet juridique ou tout aussi important pour vous, et le droit à la portabilité des données en ce qui concerne les données que vous nous avez fournies. Tesla vous permet d’exercer ces droits de diverses manières, notamment en :

• Soumettre une demande de confidentialité des données en ligne.
• Nous envoyer un courriel à privacy@tesla.com
• En nous écrivant à Tesla inc, Attn: Legal – Privacy, PO Box 15430, 240 Francisco Lane, Fremont, CA 94539, United States.
• en accédant à tout moment à votre compte Tesla pour mettre à jour vos données

Lorsque vous communiquez avec Tesla et que votre problème le nécessite, des renseignements supplémentaires peuvent vous être demandés, par exemple pour vérifier votre identité ou vous indiquer qu’une réponse nécessitera un délai. Vous pouvez à tout moment adresser votre plainte aux autorités de réglementation compétentes de votre juridiction si vous n’êtes pas satisfait d’une réponse de notre part. Si vous nous le demandez, nous nous efforcerons de vous fournir l’information relative aux options de recours pertinentes qui peuvent s’appliquer à votre situation.

Protection des données personnelles

Tesla utilise des mesures de protection administratives, techniques et physiques pour protéger vos données personnelles, en tenant compte de la nature des données et des menaces présentes. Tesla a mis en place toute une série de dispositifs de sûreté et de sécurité pour protéger en permanence vos données. Par exemple, votre compte Tesla comprend des ressources pour les propriétaires, des guides et des documents importants. C'est pourquoi nous proposons l'authentification multifacteur pour protéger votre compte. Chaque véhicule Tesla comprend également une fonction appelée NIP pour conduire qui vous permet de définir un code de vérification sécurisé à quatre chiffres qui doit être saisi avant de conduire la voiture. En outre, si vous vendez ou transférez votre véhicule à une autre personne, Tesla vous permet d'effectuer facilement une réinitialisation des paramètres d'usine et de supprimer vos données personnelles avant de remettre votre véhicule au nouveau propriétaire (Contrôles > Service > Réinitialisation d'usine).

Nous mettons également en œuvre d’autres mesures techniques et organisationnelles appropriées pour aider à protéger et sécuriser vos données personnelles. Malheureusement, la protection intégrale d’un système de transmission ou de stockage de données ne peut être garantie à 100 %. Si vous avez des raisons de croire que votre interaction avec nous n’est plus sécurisée ou est compromise, veuillez nous en informer immédiatement aux coordonnées ci-dessous.

Cet avis n’aborde pas et nous ne sommes pas responsables de la confidentialité, l’information ou autres pratiques de tout tiers, y compris tout tiers exploitant un site ou un service visé par un lien accessible dans cet avis. L’inclusion d’un tel lien ne signifie pas que nous ou nos sociétés affiliées approuvons le site ou le service accessible par ce lien ni ne suppose une affiliation avec ce tiers. En outre, nous ne sommes pas responsables des politiques et pratiques en matière de cueillette, d’utilisation ou de divulgation (y compris les pratiques concernant la sécurité des données) d’autres organisations, telles que d’autres développeurs d’applications, fournisseurs d’applications, fournisseurs de plateformes de médias sociaux, fournisseurs de systèmes d’exploitation ou fournisseurs de services sans fil, y compris l’information que vous divulguez à d’autres organisations au moyen ou dans le cadre de nos applications logicielles ou de nos pages de médias sociaux. De plus, nos produits et services ne sont pas destinés aux personnes de moins de seize ans et nous demandons à ces personnes de ne fournir aucune information à Tesla.

Transferts internationaux

Tesla est une entreprise mondiale qui mène des activités dans le monde entier. En effectuant un achat ou en nous communiquant de toute autre manière vos données personnelles, vos données peuvent être transférées à Tesla aux États-Unis et dans des pays autres que votre lieu de résidence ou celui dans lequel les données ont initialement été recueillies. Par exemple, là où nous avons des installations ou là où nous faisons appel à des fournisseurs de services. Tesla se conforme aux lois sur le transfert de données personnelles entre les pays afin de garantir la protection de vos données tel que décrit dans le présent Avis, où qu’elles se trouvent.

Nous pouvons nous baser sur des motifs légaux variés pour recueillir, utiliser ou autrement traiter votre information, y compris: votre consentement; que l’information est nécessaire à l’exécution d’un contrat avec vous; pour respecter une obligation légale; afin de protéger vos intérêts vitaux ou ceux de quelqu’un d’autre. Ces intérêts légitimes peuvent comprendre l’intérêt de Tesla à améliorer ses produits et services, augmenter la sécurité et la protection, protéger Tesla et ses partenaires d’affaires contre une conduite fautive, et répondre aux demandes et réclamation des clients. Lorsqu’applicable, nous vous aviserons si nous avons besoin de certains de vos renseignements ainsi que les raisons, par exemple, si nous avons besoin de l’information pour rencontrer une obligation légale ou contractuelle et les conséquences de ne pas fournir l’information.

Si vous vous trouvez dans l’Espace économique européen (EEE), au Royaume-Uni (RU) ou en Suisse, nous veillons à ce que le transfert de vos données personnelles soit effectué conformément aux lois applicables en matière de confidentialité et, en particulier, à ce que des mesures contractuelles, techniques et organisationnelles appropriées soient en place. Le transfert international par Tesla de données personnelles recueillies dans l’EEE, au Royaume-Uni et en Suisse est régi par les clauses contractuelles standards. Le contrôleur des données personnelles relatives aux personnes qui se trouvent dans l’EEE, au Royaume-Uni ou en Suisse est Tesla International B.V. aux Pays-Bas. Pour toute question ou préoccupation, veuillez contacter notre délégué à la protection des données, en envoyant un courriel à privacy@tesla.com, ou en nous écrivant à Tesla International B.V., Attn : Privacy - DPO, 122 Burgemeester Stramanweg, 1101 EN Amsterdam, Pays-Bas. Vous pouvez également contacter et avoir le droit de déposer une plainte auprès de l’Autorité néerlandaise de protection des données ou de vos autorités locales de protection des données.

Mises à jour de cet avis

Le présent avis définit les détails essentiels relatifs à votre relation avec Tesla en matière de données personnelles. De temps à autre, nous pouvons développer de nouvelles fonctionnalités ou proposer des services supplémentaires qui peuvent exiger que nous apportions des modifications importantes au présent Avis. Dans de telles circonstances, nous vous en informerons en modifiant la date de la dernière mise à jour de cet avis sur notre site Web. En d’autres occasions, nous pouvons vous transmettre un avis supplémentaire (notamment par courriel) en vous donnant plus d’information sur les révisions. Sauf indication contraire lors de l’introduction de ces nouveaux services ou services supplémentaires, ils seront soumis au présent Avis et entreront en vigueur lorsque nous les publierons sur notre site Web.

Soumettre une demande de confidentialité des données en ligne.

Envoyez-nous un courriel à privacy@tesla.com.

Écrivez-nous à Tesla, inc., Attn: Legal – PO Box 15430, 240 Francisco Lane, Fremont, CA 94539, United States.