Avis de confidentialité client

• Lorsque vous interagissez avec nous avant l'achat
• Lorsque vous êtes client Tesla

Lorsque vous interagissez avec nous avant l'achat

Lorsque vous visitez notre site Web, nos magasins et nos galeries, que vous assistez à un événement Tesla, que vous effectuez un essai, que vous nous contactez pour poser des questions ou obtenir des informations sur les produits (en personne, en ligne, par téléphone et par e-mail), nous sommes susceptibles de recueillir diverses informations auprès de vous ou vous concernant ou des informations provenant de votre véhicule, de vos appareils ou de tiers, ou les concernant. Par exemple, les données que nous recueillons peuvent inclure :

Informations obtenues auprès de vous ou vous concernant

Nous sommes susceptibles de recevoir des informations vous concernant et provenant de sources comme des bases de données publiques, des partenaires marketing, des installateurs certifiés, des sociétés affiliées et des partenaires commerciaux ainsi que des plateformes de réseaux sociaux.

Cookies : les cookies sont des éléments d'information stockés directement sur l'ordinateur ou l'appareil que vous utilisez. Lorsque vous visitez notre site Web, nous utilisons des cookies essentiels pour vous fournir le service que vous avez sollicité ou lorsque cela est indispensable au bon fonctionnement de notre site. Si vous acceptez, nous utilisons également des cookies d'analyse et marketing facultatifs conformément à la législation locale. Avant de procéder à cette opération, nous vous demandons votre accord via une fenêtre contextuelle, qui enregistre votre décision sur votre appareil. Cela nous permet de recueillir et de stocker des informations sur les visites à notre site web. Ces données nous aident à comprendre divers aspects tels que le nombre de visites que nos sites Web reçoivent, les pages les plus populaires, le nombre de clients confrontés à des messages d'erreur, etc.

Votre consentement nous permet de tirer des leçons de votre visite et de développer une expérience améliorée du site Web pour vous et les autres utilisateurs. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment (voir ci-dessous). Affichez les cookies facultatifs et partenaires utilisés.

Lorsque vous êtes client Tesla

Si vous êtes propriétaire d'un produit Tesla ou avez demandé un service Tesla, nous pouvons également collecter d'autres informations auprès de vous ou vous concernant, des informations provenant de ou concernant votre véhicule Tesla ou votre produit énergétique ou encore des informations obtenues de tiers. Nous sommes susceptibles de collecter ces informations à distance ou en personne (par exemple à l'occasion d'un rendez-vous d’entretien). Selon les produits et services que vous demandez ou utilisez, certains de ces types d'informations peuvent ne pas vous concerner.

Compte Tesla : les clients qui achètent certains produits Tesla peuvent également créer un Compte Tesla qui sera hébergé sur notre site Web. À tout moment, vous pouvez accéder à votre Compte Tesla pour mettre à jour les informations collectées auprès de vous ou vous concernant. Les informations contenues dans votre compte comprennent notamment :

• Le statut de votre commande
• Vos informations client
• Garantie et autres documents pour vos produits Tesla
• Historique d'utilisation des Superchargeurs
• Informations sur le mode de paiement
• D'autres informations générales concernant vos produits Tesla (y compris, par exemple, le numéro d'identification du véhicule ou d'autres numéros de série de produits, les informations relatives à un programme d'entretien ou le pack de connectivité), les formulaires d'assurance, les permis de conduire, les contrats de financement et autres informations similaires.

Informations obtenues auprès de vous ou vous concernant

Informations recueillies via votre véhicule Tesla ou le concernant

Informations recueillies via vos produits énergétiques Tesla ou les concernant

Votre véhicule Tesla génère quatre catégories de données, à savoir : données sur le véhicule, données de diagnostic, données du système d'infodivertissement et données Autopilot.

1. Données du véhicule

   Afin de garantir les performances de votre véhicule dans le temps, d'assurer la maintenance prédictive et d'améliorer les fonctionnalités et l'expérience, votre Tesla collecte et traite les données du véhicule liées à son utilisation, à son fonctionnement et à son état. Ces informations sont utilisées pour trier et résoudre les problèmes potentiels et pour améliorer en permanence votre véhicule et les services dont vous bénéficiez. Pour garantir la confidentialité de vos données, par défaut, lesdites données du véhicule sont soit sous une forme qui n'est pas associée à votre compte ou à votre VIN, soit stockées dans un format chiffré que Tesla ne peut pas déchiffrer, ou restent inaccessibles à moins qu'un événement spécifique ne soit déclenché :

   • Si votre véhicule l'exige, ou si vous demandez un entretien ou une réparation
   • En cas d'événement de sécurité (par exemple, une collision, le déploiement d'un airbag ou un freinage d'urgence)
   • Si votre véhicule nécessite des services de sécurité comme une intervention d'urgence ou une assistance
   • Si votre véhicule rencontre un problème matériel ou logiciel qui peut être inspecté et traité par une future mise à jour logicielle ou une autre résolution
   • Si vous donnez votre consentement, ou si une autre justification juridique est applicable

   
   Les données du véhicule que nous recueillons et que nous ne recueillons pas sont clairement définies. Tesla n'associe pas votre géolocalisation à votre compte ou à votre identité, de même que nous ne conservons aucun historique de vos déplacements. Les données du véhicule recueillies incluent notamment : les informations sur la vitesse, les relevés du compteur kilométrique, les signaux des composants du véhicule, le statut de la connectivité à Internet, les informations sur la gestion de l'utilisation de la batterie, l'historique de recharge de la batterie, les fonctions du système électrique, les informations sur les versions logicielles, les données du système d'infodivertissement, les données liées à la sécurité et les images des caméras (y compris les informations concernant les systèmes de retenue supplémentaire du véhicule, le freinage et l’accélération, la sécurité et le frein de parking), de courtes séquences vidéo des accidents, les informations concernant l'activation d'Autopilot, de la Sortie auto, du mode Sentinelle et autres fonctionnalités, ainsi que d'autres données permettant de faciliter l'identification des problèmes et l'analyse des performances du véhicule.

   Services de localisation : votre véhicule Tesla utilise la géolocalisation pour des fonctions telles que les cartes embarquées, la navigation ou les services de localisation des applications mobiles. Les services de localisation peuvent utiliser une combinaison de GPS, de Bluetooth, d'adresse IP, de Wi-Fi et de relais de téléphonie mobile pour déterminer votre position. Pour protéger votre vie privée, les données de localisation sont soit traitées directement sans quitter votre véhicule, soit sous une forme ne permettant pas de vous identifier personnellement, ou bien restent inaccessibles à Tesla. Pour des raisons de sécurité, la localisation de votre véhicule peut être utilisée lorsque vous êtes confronté à un événement de sécurité (comme une collision, un déploiement d'airbag ou un freinage d'urgence automatique) afin de faciliter l'intervention des services d'urgence. Cela signifie que Tesla n'associe pas votre localisation à votre identité et n'a pas connaissance des lieux où vous vous êtes rendu(e), à moins que ces informations soient recueillies à la suite d'un événement de sécurité. Vous pouvez également choisir d'activer ou de désactiver la collecte de « Données d'analyse des segments de route » à tout moment via l'écran tactile de votre véhicule en accédant au menu Logiciel > Partage des données. Veuillez noter que certaines fonctions avancées, telles que les informations de circulation en temps réel et le guidage intelligent, reposent sur ces données. 

   Données d'analyse de sécurité : afin d'améliorer la qualité de nos produits et de nos services, nous sommes susceptibles de recueillir et de stocker d'autres données liées au véhicule susceptibles de contenir des informations permettant de vous identifier ou d'identifier le VIN de votre véhicule, notamment : des données relatives à des accidents ou des accidents évités de justesse impliquant votre véhicule Tesla (par exemple, le déploiement d'un airbag ou un freinage d'urgence automatique), des données concernant des services à distance (par exemple, le verrouillage/déverrouillage, le démarrage/l'arrêt de la recharge, et l'actionnement de l'avertisseur sonore à distance), un rapport de données confirmant que votre véhicule est connecté et des informations relatives à la version logicielle actuelle et à certaines données télématiques, des données concernant tout problème susceptible d’affecter de manière importante le fonctionnement du véhicule, des données relatives à des questions essentielles de sécurité et des données sur chaque mise à jour logicielle et du micrologiciel.

   Fonctionnalités avancées : certaines fonctionnalités telles que les informations de circulation en temps réel, la navigation, le guidage intelligent, l'Autopilot et la Sortie auto peuvent nécessiter des données sur le type de route pour fonctionner comme prévu. Pour protéger votre vie privée, vous pouvez activer ou désactiver la collecte de ces données à tout moment (Logiciel > Partage des données). Si cette option est activée, nous sommes susceptibles de communiquer ces données d'une manière qui ne permet pas d'identifier votre compte ou votre VIN à des partenaires afin de pouvoir vous fournir le service et de l'améliorer. Ce partage peut avoir lieu même si vous n'utilisez pas activement une fonctionnalité qui nécessite ces informations.

   Informations concernant la recharge : nous sommes susceptibles de recueillir des informations concernant la vitesse de recharge et les stations de recharge que vous utilisez (y compris l'utilisation de Superchargeurs et de prises de courant domestiques ou commerciales) afin, par exemple, d'analyser quelles stations de recharge sont utilisées, la durée et l'efficacité de la recharge, la nécessité ou non d'installer d'autres stations de recharge et, dans certaines juridictions, quelles stations sont susceptibles de participer à des programmes publics d'incitation ou de crédit d'impôt.

   Historique d'entretien : pour faciliter l'entretien et la réparation de votre véhicule, nous sommes susceptibles de collecter et de traiter des données relatives à l'historique d'entretien dont disposent les Service Centers Tesla ou les carrosseries tierces agréées et affiliées. Ces données incluent le nom, le VIN, l'historique des réparations, les informations sur les pièces, les devis et les coûts, les rappels en cours, les factures à régler, les réclamations client ainsi que toutes les autres informations concernant l'historique d'entretien du véhicule.

   Refus de collecte des données du véhicule : la connexion et les performances sont au cœur de la conception de tous les véhicules Tesla. C'est la raison pour laquelle certains clients choisissent Tesla, car nos véhicules permettent l'accès à des fonctionnalités avancées et à une expérience de conduite améliorée. Tesla vous offre cette expérience par défaut, tout en protégeant votre vie privée. Toutefois, si vous ne souhaitez plus que nous recueillions les données du véhicule ou toute autre donnée provenant de votre véhicule Tesla, veuillez nous contacter pour désactiver la connexion. Veuillez noter que certaines fonctionnalités avancées, y compris les mises à jour à distance, les services à distance et l'interactivité avec vos applications mobiles et les fonctionnalités à bord de votre véhicule comme la recherche de lieux, la radio par Internet, les commandes vocales ainsi que le navigateur Web reposent sur cette connexion. Si vous choisissez de vous opposer à la collecte des données relatives à votre véhicule (à l'exception des préférences de partage des données dans le véhicule), nous ne serons pas en mesure d'être prévenus ni de vous informer en temps réel des problèmes applicables à votre véhicule. En conséquence, les fonctionnalités de votre véhicule risquent d'être limitées et ce dernier d'être exposé à des dommages importants ainsi qu'à des problèmes de fonctionnement. 

2. Données de diagnostic

   Tesla utilise les journaux de diagnostic pour maintenir à jour ses produits et services, résoudre ou déboguer les problèmes et apporter des améliorations continues. Notre objectif est de recueillir le minimum de données de diagnostic nécessaires pour que votre véhicule ou votre produit énergétique reste fiable, sûr et fonctionne normalement. Les données de diagnostic peuvent inclure des informations sur la configuration du véhicule, le micrologiciel, l'utilisation de l'énergie, l'état des systèmes électroniques et d'autres données intersystèmes utilisées pour identifier les bugs et effectuer des évaluations techniques. Lors d'événements spécifiques, nous utilisons les journaux de diagnostic comme bases d'information sur les erreurs afin de déterminer si les problèmes rencontrés peuvent être résolus par une version immédiate ou future du logiciel.

3. Données du système d'infodivertissement

   Lorsque vous utilisez l'écran tactile de votre véhicule, Tesla peut recueillir certaines informations qui sont stockées dans le véhicule lui-même, ou si elles sont partagées avec nous, qui ne sont pas associées à votre compte ou à votre VIN par défaut. Pour protéger votre vie privée, l'historique de votre navigateur à bord du véhicule et vos identifiants de connexion ne sont pas communiqués à Tesla. Les données du système d'infodivertissement recueillies peuvent inclure, par exemple, des comptages agrégés des fonctions ou des applications utilisées, des métadonnées de lecture et de navigation (telles que la durée d'écoute de la radio et la station de radio écoutée), et la localisation approximative des options de radio locales. Pour certaines applications d'infodivertissement qui nécessitent une connexion, si vous ne disposez pas de votre propre compte, Tesla offre la possibilité d'utiliser l'application avec un compte fourni par Tesla à la place. Si vous choisissez d'utiliser un compte fourni par Tesla, vos données du système d'infodivertissement pour cette application spécifique peuvent être associées à votre compte ou à votre VIN. En outre, si vous rencontrez des problèmes de performance avec votre système d'infodivertissement et que vous avez besoin d'aide, Tesla peut récupérer certaines données du système d'infodivertissement pour répondre à votre demande, résoudre ou déboguer efficacement le problème et améliorer ses produits et services.

   Commandes vocales : chaque véhicule Tesla est équipé d'une fonctionnalité de commande vocale. Pour permettre une amélioration continue de la qualité, Tesla recueille et traite la transcription de la commande (telle que « Régler la température... »). Pour protéger votre vie privée, les enregistrements audio ne sont pas recueillis et la transcription de la commande n'est pas associée à votre compte ou à votre VIN. De plus, Tesla ne recueille aucune information lors de l'utilisation de la fonctionnalité de dictée de messages, et vos SMS ne sont jamais transmis à Tesla.

   Application mobile Tesla : l'application Tesla permet aux propriétaires de communiquer directement avec leur véhicule. L'application vous permet de vérifier en temps réel la progression de la recharge de votre véhicule et de démarrer/arrêter la recharge, de chauffer/climatiser l'habitacle avant votre départ, de verrouiller/déverrouiller le véhicule à distance ou de localiser le véhicule. Afin de détecter et de résoudre de manière proactive les problèmes liés au fonctionnement de l'application Tesla, de répondre aux réclamations des clients et d'empêcher tout accès non autorisé ou toute mauvaise utilisation, certaines informations d'utilisation générales associées à votre compte ou à votre VIN peuvent être partagées avec nous. Par exemple, si vous utilisez l'application Tesla pour ajuster la température de l'habitacle du véhicule, nous pouvons recueillir les informations concernant la réussite ou l'échec de cette requête, sans détails supplémentaires, tels que le changement en degrés.L'application Tesla vous permet également de télécharger des images, par exemple lorsque vous envoyez votre demande d'entretien ou de réparation, pour l'assistance client, pour les installations de produits, pour mettre à jour votre photo de profil Tesla, et bien plus encore.

4. Données de l'Autopilot

   Les véhicules Tesla équipés d'un ensemble de caméras offrant des fonctionnalités avancées telles que l'Autopilot, la Sortie auto intelligente et le Parking auto. Les fonctionnalités liées aux caméras ont été conçues dans l'objectif de protéger votre vie privée. Tesla n'enregistre pas de vidéos en continu et ne dispose pas de fonctionnalités de visionnage en direct. Par défaut, les données des fonctions autonomes avancées qui s'appuient sur les caméras externes sont traitées sans jamais quitter votre véhicule. Il existe deux types d'enregistrements vidéo qui peuvent être transmis de votre véhicule à Tesla : les séquences enregistrées lors d'événements de sécurité et celles liées à l'apprentissage de la flotte.

   1. Les enregistrements de caméra suite à des événements de sécurité ne sont enregistrés automatiquement que si un événement de sécurité grave se produit, comme une collision ou un déploiement d'airbag. Ces courtes séquences durent jusqu'à 30 secondes et sont associées à votre VIN afin de permettre la fourniture des services d'urgence, une évaluation du véhicule et une assistance (et ces enregistrements peuvent inclure un horodatage et des métadonnées de localisation).
   2. Les enregistrements vidéo destinés à l'apprentissage de la flotte utilisent les caméras externes du véhicule pour apprendre à reconnaître des éléments tels que les marquages de voie, les panneaux de signalisation et les positions des feux de signalisation. Plus notre flotte emmagasine d'informations sur les configurations routières, plus la capacité de conduite autonome de votre Tesla s'améliorera. Nous souhaitons insister sur le fait que, pour que les enregistrements vidéo destinés à l'apprentissage de la flotte de véhicules soient partagés avec Tesla, il est nécessaire que vous acceptiez le partage de ces données. Vous pouvez gérer ce consentement via l'écran tactile du véhicule à tout moment en accédant au menu Logiciel > Partage des données. Même si vous choisissez d'accorder votre consentement, les enregistrements des caméras sont limités à 30 secondes et restent anonymes, ce qui garantit qu'ils ne seront pas liés à vous ou à votre véhicule.

   Caméra embarquée : la caméra embarquée est une fonctionnalité disponible pour les clients, à condition d'utiliser un périphérique USB correctement configuré. Toutes les vidéos enregistrées sont stockées localement sur le périphérique USB et ne sont pas transmises à Tesla. Avant d'activer cette fonctionnalité, n'oubliez pas de consulter les lois de votre pays relatives à l'utilisation des caméras embarquées afin de vous conformer à toutes les réglementations et restrictions en matière de propriété.

   Mode Sentinelle : cette fonction utilise les capteurs et les caméras externes du véhicule pour détecter toute activité suspecte ou menace importante pour votre véhicule en stationnement, afin de vous en informer. Si une menace est détectée, par exemple une personne penchée sur le véhicule, le Mode Sentinelle fait clignoter les phares, affiche un message sur l'écran tactile indiquant que les caméras sont en train d'enregistrer l'événement, puis enregistre les images sur votre clé USB (si elle est installée). Les images du Mode Sentinelle ne sont pas transmises à Tesla. En cas de menace importante, comme une vitre brisée, le véhicule envoie également une alerte à l'application mobile associée au véhicule, et active l'alarme de sécurité et le système audio, qui émet un son fort et inattendu. Les images du Mode Sentinelle sont enregistrées sur la périphérique USB et peuvent être visualisées directement sur l'écran tactile du véhicule. Le Mode Sentinelle peut également fonctionner de manière similaire sans clé USB : une alerte peut être envoyée à votre téléphone si une menace est détectée. Cependant, les images de l'événement ne seront pas disponibles.

   Si vous avez activé l'accès à la caméra du Mode Sentinelle en direct, cela vous permet de voir à distance les environs de votre véhicule en stationnement, ainsi que de klaxonner, de faire clignoter les phares et de parler via le haut-parleur du véhicule. Les sons émis aux alentours du véhicule ne sont pas enregistrés. Pour activer ou désactiver cette fonction, appuyez sur Contrôles > Sécurité. Lors de l'utilisation, les phares du véhicule clignotent et l'écran tactile indique que le Mode Sentinelle est activé. La Caméra en direct est chiffrée de bout en bout et Tesla ne peut pas y accéder.

   Veuillez noter qu'il relève de votre seule responsabilité de prendre connaissance et de respecter toutes les réglementations et restrictions locales en vigueur sur la propriété concernant l'utilisation des caméras.

   Caméra d'habitacle : les véhicules Model 3 et Model Y dotés d'un ordinateur de conduite entièrement autonome, et les véhicules Model S et Model X produits en 2021 ou plus récents sont équipés d'une caméra d'habitacle, située au-dessus du rétroviseur et désactivée par défaut. Si vous activez la caméra d'habitacle en acceptant le partage des données dans « Analyse de la caméra d'habitacle », une courte séquence vidéo sera enregistrée et transmise à Tesla en cas d'événement de sécurité (une collision ou un freinage d'urgence). Cette courte séquence vidéo est destinée à capturer les quelques secondes précédant l'incident et ne comprend aucune séquence de l'événement de sécurité lui-même. Aucune vidéo n'est transmise en l'absence d'événement de sécurité. Ces séquences seront utilisées pour développer et améliorer les fonctions de sécurité et les logiciels, telles que les mises à jour de la fonctionnalité d'évitement des collisions. Pour protéger votre vie privée, les enregistrements vidéo de la caméra d'habitacle sont anonymes et ne sont pas associés à votre compte ou à votre VIN. Vous pouvez également activer ou désactiver la collecte de ces données à tout moment (Logiciel > Partage des données). 

Lorsque vous nous contactez pour obtenir des informations ou effectuer un achat, nous pouvons utiliser les données recueillies à des fins diverses. Vous trouverez ci-dessous des exemples des utilisations que nous pouvons faire de vos données à caractère personnel aux fins de vous offrir une expérience fluide à bord de votre véhicule et lors de l'utilisation de votre produit énergétique.

Motifs de traitement

Communiquer avec vous

• Pour répondre à vos demandes de renseignements et à vos requêtes
• Pour vous communiquer des informations à propos de concours, d'événements et de promotions et pour gérer ces activités
• Pour vous communiquer des informations administratives, comme des modifications de nos conditions générales et de nos politiques
• À des fins informatives et de sensibilisation sur des sujets qui vous intéressent
• Pour vous communiquer d'importantes informations de sécurité concernant votre véhicule ou produit énergétique, ou notifier les premiers secours en cas d'accident impliquant votre véhicule
• Pour mener des recherches, des enquêtes et obtenir votre avis

Fournir nos produits et services

• Pour finaliser votre achat, demander un leasing ou le financement d'un produit et faire installer ou livrer votre commande
• Pour traiter le paiement d'un produit ou d'un service
• Pour traiter les demandes d'assistance et fournir les services de Support Client associés
• Pour vérifier les performances de votre produit Tesla et vous fournir des services le concernant, y compris des mises à jour à distance
• Pour comprendre, trier et résoudre les problèmes ou préoccupations liés aux produits et services

Améliorer et développer nos produits et services

• Pour mener des recherches, développer et promouvoir de nouveaux produits et services, et améliorer ou modifier notre gamme de services
• Pour analyser et améliorer la sécurité de nos produits et services
• À des fins commerciales, comme l’analyse de données, les audits, le contrôle et prévention de la fraude, la planification opérationnelle, la détermination de l'efficacité de nos campagnes, la production de rapports et les prévisions

Autres circonstances

• Pour remplir des obligations contractuelles avec des tiers, des agents et des sociétés affiliées
• Pour analyser, reconstituer, enquêter ou déterminer de toute autre manière la cause d'un incident ou d'un accident lié au véhicule
• Pour respecter les obligations légales et les demandes des forces de l'ordre et d'autres organismes gouvernementaux
• Pour formuler, exercer ou défendre des revendications légales
• Conformément à vos autorisations ou exigences

Tesla conserve les données à caractère personnel uniquement pour la durée nécessaire à la réalisation des objectifs pour lesquels elles ont été recueillies, y compris comme décrit dans le présent Avis de confidentialité, dans les avis spécifiques à nos services, ou comme requis par la loi. Les critères de détermination de conservation des données peuvent inclure la prise en compte de leur utilisation, de notre relation avec vous, de l'existence d'un contrat de services, de votre consentement ou d'une obligation légale de conserver certaines données. Nous déterminons soigneusement s'il est nécessaire de conserver les données personnelles recueillies et veillons à ce que les données soient conservées pendant la période la plus courte possible.

Lorsque nous traitons des données à caractère personnel vous concernant, nous le faisons avec votre consentement et/ou comme requis pour fournir les produits ou services que vous utilisez, pour exercer nos activités, pour satisfaire à nos obligations contractuelles et légales, pour assurer la sécurité de nos systèmes, de nos produits et de nos clients, ou pour satisfaire à d'autres intérêts légitimes de Tesla. Nous ne partageons pas d'informations vous identifiant personnellement avec des tiers dans l'optique de leur marketing, à moins que vous ayez consenti à ce partage. Pour plus d'informations sur les fondements juridiques sur lesquels Tesla s'appuie pour chaque activité de traitement de données, consultez la section « Objectif et fondement juridique » dans la section « Informations que nous pouvons collecter » ci-dessus.

Nous pouvons également utiliser et divulguer des informations vous concernant si nous estimons de bonne foi que la loi l'exige à des fins de sécurité, de respect de nos obligations légales (telles que les assignations à comparaître ou les ordonnances judiciaires), d'application de la loi ou d'autres questions d'importance publique, ou si la divulgation est nécessaire ou appropriée. Nous pouvons également divulguer les informations vous concernant, lorsqu'il existe des raisons légales de le faire, si nous déterminons que la divulgation est raisonnablement nécessaire pour faire respecter nos Conditions d'utilisation ou protéger nos opérations ou nos clients. Il peut s'agir de fournir des informations aux autorités publiques ou gouvernementales. En outre, en cas de réorganisation, de fusion, de changement de contrôle ou de vente, nous pouvons être amenés à transférer toutes les données à caractère personnel que nous recueillons au tiers concerné.

Collecte et utilisation des données non personnelles

À l'exception de ce qui est décrit ici, Tesla est susceptible de recueillir, utiliser et partager des informations qui, individuellement, ne permettent pas de vous identifier personnellement. Ces informations peuvent être utilisées par exemple à des fins opérationnelles ou de recherche, en relation avec l'analyse du secteur d'activité ainsi que l'amélioration ou la modification de nos produits et services, afin de mieux les personnaliser en fonction de vos besoins, et pour respecter des obligations légales.

Nous ne vendons en aucun cas vos données à caractère personnel à qui que ce soit pour quelque fin que ce soit. Le tableau ci-dessous indique à qui Tesla est susceptible de communiquer vos données à caractère personnel en fonction de vos interactions avec nous ou des achats que vous effectuez.

Nos prestataires de services, nos partenaires commerciaux et nos sociétés affiliées

Tiers autorisés par vous

Autres tiers lorsque la loi ou d'autres circonstances l'exigent

Les données à caractère personnel que nous recueillons peuvent être partagées entre Tesla et nos filiales, nos sociétés affiliées (sociétés détenues ou contrôlées par Tesla, ou dans lesquelles nous détenons des participations importantes), nos prestataires de services tiers, nos partenaires de distribution, nos fournisseurs et autres tiers lorsque cela est nécessaire pour exécuter des services en notre ou votre nom. Par exemple, les sociétés auxquelles nous avons fait appel pour fournir un service client ou nous aider à protéger et sécuriser nos systèmes et nos services peuvent avoir besoin d'accéder aux données à caractère personnel pour fournir ces services. Dans de tels cas, ces sociétés doivent respecter nos exigences en matière de confidentialité et de protection des données et ne sont pas autorisées à utiliser les données à caractère personnel qu'elles reçoivent de notre part à d'autres fins.

Nous sommes également susceptibles de communiquer des informations aux entités suivantes :

Nos prestataires de services et nos partenaires de distribution tiers, pour fournir des services comme l'hébergement de sites Web, l'analyse et le stockage de données, le traitement des paiements, l'exécution des commandes et l'installation des produits, la connexion sans fil aux produits Tesla, l'informatique et l'infrastructure associée, le service client, la conception des produits, le diagnostic des produits, la maintenance ou les services connexes, l’envoi d’e-mails, le traitement des cartes de crédit, l'audit, le marketing, le traitement par commande vocale et d'autres services similaires.

Filiales et sociétés affiliées (comme Tesla Insurance Services, Inc.) pour développer de nouveaux produits et services et améliorer les produits et services existants, effectuer des analyses de données et établir des rapports. Par exemple, dans le cas où vous demandez un service d'entretien/de réparation de votre véhicule auprès d'un centre de service ou d'un atelier de carrosserie exploité par Tesla ou par un tiers, nous pouvons partager les informations relatives à votre véhicule, à la réparation et aux données à caractère personnel associées afin d'optimiser votre expérience, déterminer le prix exact des réparations et d'améliorer nos pratiques commerciales.

Les fournisseurs de devis de réparation et toute société d'assurance afin de permettre à Tesla ou aux centres de réparation tiers d'exécuter des services sur votre véhicule comme des réparations ou de la maintenance. Lorsque vous demandez à Tesla d'exécuter certains services, nous partageons une quantité limitée d'informations concernant vous et votre véhicule avec lesdites parties afin de vous fournir une estimation précise des réparations nécessaires et faciliter les paiements. Les fournisseurs de devis de réparation sont susceptibles d'utiliser ces informations dans leur ensemble afin de produire et publier des analyses du secteur d'activité.

Autres partenaires commerciaux tiers, dans la mesure où ils sont impliqués dans l’achat, le leasing ou l’entretien de vos produits Tesla. Nous partageons des informations limitées provenant de vous ou de vos produits Tesla ou concernant vous et vos produits Tesla afin de vous permettre de profiter de ces services si vous choisissez de les utiliser, avec des partenaires comme les institutions financières, les sociétés de leasing, les organismes d'immatriculation, les notaires, les fournisseurs d'électricité, les autorités chargées de la délivrance des permis et les compagnies d’assurance.

Tiers autorisés par vous, par exemple :

• Les installateurs certifiés, dans les situations où nous vous vendons directement ou indirectement les produits énergétiques que vous avez demandés, ou lorsque l'installateur certifié détient ou finance vos produits énergétiques.
• Des services publics tiers ou des fournisseurs d'énergie tiers lorsque requis par le tarif ou la réglementation, ou si vous avez accepté que ces parties surveillent et contrôlent votre produit énergétique.
• avec des centres ou des prestataires d’entretien tiers, si vous choisissez d'en utiliser. Veuillez noter que certaines informations vous concernant sont stockées sur certains produits Tesla et peuvent être directement accessibles aux centres ou prestataires d’entretien tiers que vous choisissez d'utiliser pour le diagnostic et l’entretien de votre produit Tesla.
• Les sponsors tiers de concours et de promotions similaires, si vous choisissez d'y participer ; avec votre prestataire de réseaux sociaux, si vous connectez votre Compte Tesla et votre compte de réseaux sociaux. Si c'est le cas, vous nous autorisez à partager des informations avec votre prestataire de réseaux sociaux, et vous comprenez que l'utilisation des informations que nous partageons sera régie par l'avis de confidentialité du prestataire de réseaux sociaux.

 

Des tiers lorsque la loi ou d'autres circonstances l'exigent par exemple :

• Pour se conformer à une obligation légale (par exemple des assignations à comparaître ou d'autres ordonnances émanant d'un tribunal) ; en réponse à une demande légitime des autorités gouvernementales chargées d'une enquête, y compris afin de respecter des obligations dans le cadre du respect des lois et les demandes des autorités réglementaires ; afin de contrôler ou de mettre en œuvre nos politiques et procédures ; afin de faire face à une situation d'urgence ; afin de prévenir ou de faire cesser une activité que nous considérons comme étant ou pouvant être illégale, non conforme aux principes d’éthique ou passible de poursuites ; ou encore afin de protéger les droits, la propriété, la sûreté ou la sécurité de nos produits et services, de Tesla, de tiers, de visiteurs ou du public, selon ce que nous aurons déterminé à notre seule discrétion.
• Avec votre employeur ou un autre opérateur de flotte, ou encore le propriétaire du produit Tesla, si vous ne le possédez pas directement, et conformément aux lois locales.
• Dans certaines juridictions, Tesla participe volontairement aux programmes gouvernementaux ou lorsque la loi l'exige, comme les programmes d'incitation ou de crédit d'impôt en lien avec des objectifs environnementaux, la réduction de la consommation d'énergie ou au lancement de nouvelles technologies. La participation de Tesla nous permet, ainsi qu'aux gouvernements, d'entreprendre des investissements et de soutenir le lancement de nos technologies, notamment les véhicules électriques, le stockage de l'énergie électrique et la recharge. La participation à certains programmes peut exiger que Tesla partage certaines informations en quantité limitée sur les véhicules et sur la production d'énergie, la recharge ou le stockage, telles que le numéro d'identification du véhicule ou l'adresse du domicile avec les organismes gouvernementaux ou réglementaires, conformément aux modalités de ces programmes.
• Lorsque vous acceptez une mesure d'incitation à l'achat proposée par le gouvernement ou participez d'une autre manière à des programmes publics d'incitation, Tesla est susceptible de fournir certaines informations au gouvernement, ou à ses administrateurs désignés, concernant votre achat, votre participation et votre éligibilité afin de traiter la mesure d'incitation à l'achat.
• Avec un tiers, en relation avec une réorganisation, une fusion, une vente, une co-entreprise, une cession, un transfert ou autre disposition de tout ou partie de nos activités, actifs ou titres (y compris en relation avec une procédure d'insolvabilité ou autre procédure similaire).

• Vos droits et choix
• Protection des données à caractère personnel
• Transferts internationaux
• Mises à jour du présent Avis

Vos droits et choix

Mises à jour Tesla : lorsque vous demandez des informations, achetez un produit ou vous abonnez à des communications promotionnelles, Tesla peut vous contacter par e-mail, téléphone, SMS ou via l'application Tesla au sujet de promotions, de nos produits et services et d'autres informations susceptibles de vous intéresser. Si vous ne souhaitez plus recevoir d'e-mails ou de messages promotionnels, vous pouvez refuser de les recevoir à tout moment en suivant les instructions de désabonnement figurant sur les communications que vous transmettons, en modifiant vos préférences concernant les communications, ou en nous informant de votre décision via l'une des méthodes indiquées au paragraphe Questions sur la confidentialité. Si vous recevez des appels téléphoniques ou des SMS de notre part et que vous souhaitez ne plus en recevoir à l'avenir, ou si vous ne souhaitez pas recevoir d'appels automatiques, demandez à être inscrit sur notre liste d'exclusion. Veuillez noter que nous pouvons être encore amenés à vous envoyer des messages administratifs ou d'autres messages importants, tels que des avis de facturation ou des modifications de nos politiques, même si vous refusez de recevoir d'autres communications.

Partage des données : Tesla vous permet de contrôler les données que vous partagez. Sur l'écran tactile de votre véhicule, vous pouvez activer ou désactiver la collecte de certaines données relatives au véhicule (Logiciel > Partage des données), notamment les analyses et les améliorations d'Autopilot et l'analyse des données des segments de route. Si vous choisissez d'activer le partage de données, votre véhicule est susceptible de recueillir des données et de les mettre à la disposition de Tesla à des fins d'analyse. Ces analyses permettent à Tesla d'améliorer ses produits et fonctionnalités et de diagnostiquer les problèmes plus rapidement. Les informations recueillies ne sont pas associées à votre compte ou au VIN de votre véhicule et ne vous identifient pas personnellement. Selon vos choix, les analyses peuvent inclure des informations sur votre véhicule, sa configuration, ses performances, la version logicielle et de courtes séquences vidéo ou des images. Afin de protéger votre vie privée, les données à caractère personnel ne sont en aucun cas consignées, sont soumises à des mesures de protection de la confidentialité ou sont supprimées des rapports avant d'être envoyées à Tesla.

Demande d'exercice des droits au titre de la confidentialité des données : nous souhaitons vous donner la possibilité de contrôler la manière dont nous utilisons vos données à caractère personnel. Sous réserve de la loi locale, vous pouvez avoir le droit d'être informé des données à caractère personnel que nous traitons à votre sujet et de demander à y avoir accès ; de mettre à jour et de rectifier des inexactitudes contenues dans ces informations ; à ce que l'utilisation de ces données soit limitée ou que ces données soient supprimées ; à vous opposer, ou à retirer votre consentement à certaines utilisations de ces données ; à déposer une réclamation auprès de l'autorité locale chargée de la protection des données. Vous pouvez également avoir le droit de ne pas être soumis à une prise de décision automatisée, y compris le profilage, lorsque cela peut avoir des conséquences juridiques pour vous, ou des conséquences de même ampleur. Vous pouvez également avoir le droit de demander la portabilité des données que vous nous avez fournies. Tesla vous permet d'exercer ces droits de diverses manières, notamment en :

• Déposer une demande d'exercice de vos droits au titre de la confidentialité des données en ligne
• Nous contactant par e-mail à l'adresse privacy@tesla.com
• En écrivant à l'adresse Tesla International B.V., Attn: Legal – Privacy, Burgemeester Stramanweg 122, 1101 EN Amsterdam, Pays-Bas.
• En accédant à votre Compte Tesla pour mettre vos informations à jour à tout moment

Lorsque vous contactez Tesla et que votre problème le nécessite, nous sommes susceptibles de vous demander des informations supplémentaires, par exemple pour vérifier votre identité ou pour vous informer qu'un délai supplémentaire est nécessaire pour vous apporter une réponse. Vous pouvez à tout moment déposer votre réclamation auprès de l'organisme de réglementation compétent dans votre juridiction si vous n'êtes pas satisfait(e) de notre réponse. Nous nous efforcerons de vous informer sur demande des méthodes de dépôt de réclamation qui peuvent s'appliquer à vos circonstances.

Protection des données à caractère personnel

Tesla utilise des mesures de protection administratives, techniques et physiques pour protéger vos données à caractère personnel, en tenant compte de la nature des données et des menaces qui pèsent sur elles. Tesla a mis en place toute une série de mesures de sécurité pour protéger en permanence vos informations. Par exemple, votre compte Tesla comprend des ressources pour les propriétaires, des guides et des documents importants. Pour assurer la protection de votre compte, nous proposons donc l'authentification multifacteurs. Chaque véhicule Tesla est également doté d'une fonctionnalité appelée Code PIN pour la conduite qui vous permet de définir un code sécurisé à quatre chiffres devant être saisi avant de pouvoir conduire votre véhicule. En outre, si vous vendez ou transférez votre véhicule à une autre personne, Tesla vous permet de restaurer facilement les paramètres d'usine et de supprimer vos données à caractère personnel avant de remettre votre véhicule à son nouveau propriétaire (Contrôles > Entretien > Restauration d'usine).

Nous mettons également en œuvre d'autres mesures techniques et organisationnelles pour faciliter la sécurité de vos données à caractère personnel. Malheureusement, il n'est pas possible de garantir à 100% la sécurité d'un système de transmission ou de stockage de données. Si vous avez des raisons de penser que vos échanges avec nous ne sont plus sûrs ou que leur sécurité est compromise, veuillez aussitôt nous en informer en nous contactant via les coordonnées ci-dessous.

Le présent Avis ne concerne pas les pratiques relatives à la confidentialité, aux informations ou à toute autre pratique de tiers, y compris tout tiers exploitant un site ou un service auquel nous pouvons faire référence dans le présent Avis et nous rejetons toute responsabilité à leur égard. L'inclusion d'un tel lien n'implique pas l'approbation, par nous ou par nos sociétés affiliées, du site ou du service lié et n'implique pas non plus une affiliation au tiers en question. Par ailleurs, nous ne sommes pas responsables de la collecte, de l'utilisation ou des politiques et des pratiques de divulgation (y compris les pratiques en matière de sécurité des données) d'autres organisations, telles que d’autres développeurs d'applications, fournisseurs d'applications, prestataires de plateformes de réseaux sociaux, prestataires de systèmes d'exploitation ou prestataire de services sans fil, y compris de toutes les informations que vous communiquez à d'autres organisations par l'intermédiaire de nos applications logicielles ou de nos pages de réseaux sociaux, ou en relation avec celles-ci. En outre, nos produits et services ne sont pas destinés aux personnes de moins de seize ans et nous demandons à ce que ces personnes ne fournissent aucune information à Tesla.

Transferts internationaux

Tesla est une entreprise mondiale et nous exerçons nos activités à l'échelle internationale. En faisant un achat ou en nous envoyant de toute autre manière vos données à caractère personnel, vos informations sont susceptibles d'être transférées à Tesla aux États-Unis et dans des pays autres que votre lieu de résidence, ou dans le pays dans lequel les informations ont été initialement recueillies. Par exemple, les territoires où nous avons des installations ou dans lesquels nous engageons des prestataires de services. Tesla se conforme aux lois sur le transfert de données à caractère personnel entre les pays afin de garantir la protection de vos données comme décrit dans le présent Avis, où qu'elles se trouvent.

Nous pouvons nous fonder sur différentes bases juridiques pour collecter, utiliser, et autrement traiter vos informations, y compris: votre consentement; le fait que l’information est nécessaire à l’exécution d’un contrat avec vous; pour respecter une obligation légale; pour protéger les intérêts vitaux de vous-même ou d’une autre personne; ou pour un intérêt légitime qui est mis en balance avec vos droits et intérêts. Ces intérêts légitimes peuvent inclure l’intérêt de Tesla d’améliorer ses produits et services, d’assurer la sûreté et la sécurité, de protéger Tesla ou ses partenaires commerciaux contre les comportements fautifs, et de répondre aux demandes et réclamations des clients. Le cas échéant, nous vous informerons si et pourquoi nous avons besoin de certaines information de votre part, par exemple, si nous avons besoin de l’information pour remplir une obligation légale ou contractuelle, ainsi que les conséquences du fait de ne pas communiquer l’information.

Si vous êtes situé(e) dans l'Espace économique européen (EEE), au Royaume-Uni (RU) ou en Suisse, nous veillons à ce que le transfert de vos données à caractère personnel soit effectué conformément aux lois applicables en matière de protection de la vie privée et, en particulier, à ce que des mesures contractuelles, techniques et organisationnelles appropriées soient en place. Le transfert à l'international par Tesla de données à caractère personnel recueillies dans l'EEE, au Royaume-Uni et en Suisse est régi par des Clauses contractuelles type. Le responsable du traitement des données à caractère personnel relatives aux personnes situées dans l'EEE, au Royaume-Uni ou en Suisse est Tesla International B.V. aux Pays-Bas. Pour nous faire part de vos questions ou préoccupations, veuillez contacter notre délégué à la protection des données, en envoyant un e-mail à privacy@tesla.com ou en nous écrivant à l'adresse Tesla International B.V., Attn: Privacy – DPO, 122 Burgemeester Stramanweg, 1101 EN Amsterdam, Pays-Bas. Vous pouvez également contacter et déposer une réclamation auprès de l'Autorité néerlandaise de protection des données ou de l'autorité locale chargée de la protection des données dans votre pays.

Mises à jour du présent Avis

Cet avis présente les informations essentielles relatives à l'utilisation de vos données à caractère personnel par Tesla. Nous sommes susceptibles de temps à autre de développer de nouvelles fonctionnalités ou de proposer des services supplémentaires qui peuvent exiger que nous apportions des modifications importantes au présent avis. Dans ce cas, nous vous en informerons en modifiant la date de la dernière mise à jour du présent avis sur notre site Web. Dans d'autres cas, nous pouvons vous communiquer un avis supplémentaire (tel qu'un e-mail) contenant de plus amples informations sur les modifications. Sauf indication contraire lors de l'ajout de ces nouveaux services ou de ces services supplémentaires, ceux-ci seront soumis au présent avis et entreront en vigueur lorsque nous les publierons sur notre site Web.

Déposez une demande d'exercice de vos droits au titre de la confidentialité des données en ligne

Contactez-nous par e-mail à l'adresse privacy@tesla.com

Écrivez-nous à l'adresse Tesla International B.V., Attn: Legal – Privacy, Burgemeester Stramanweg 122, 1101 EN Amsterdam, Pays-Bas.